Gérer les cookies

Préambule

La présente politique a pour objet de présenter aux utilisateurs du site www.tne.trousseaprojets.fr, les modalités et conditions dans lesquelles le GIP Trousse à projets est amené à utiliser des cookies ou autres technologies similaires.

Les informations communiquées vous permettent d’identifier les cookies et autres traceurs utilisés.

Définition des cookies et autres traceurs

Vous êtes informés que, lors de vos visites sur ce site, des cookies et autres traceurs peuvent être installés ou servir à accéder à des informations contenues sur votre équipement terminal.

Un cookie est une information déposée sur votre ordinateur, votre téléphone ou tout autre dispositif. Il s'agit de traceurs déposés et lus lors de la consultation d'un site internet. Il contient plusieurs données : le nom du domaine qui l'a déposé, une valeur ainsi qu'une date d'expiration si applicable.

Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

Le terme cookies recouvre plusieurs technologies comme :

les pixels invisibles ou " web bugs " dans les communications électroniques de newsletter qui vous sont adressées.

Les cookies de session et les cookies permanents

Certains cookies sont des cookies dits de session par opposition aux cookies permanents :

les cookies de session disparaissent dès que vous quittez le site ;
les cookies permanents demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie, maximum 13 mois ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur. Les données traitées via les cookies sont conservées pour une durée maximale de 25 mois.

Les raisons ou finalités des cookies et autres traceurs utilisés par le GIP Trousse à projets

Les cookies utilisés par le GIP Trousse à projets ont pour finalité :

de permettre ou faciliter la communication par voie électronique (détection des erreurs de connexion, identification des points de connexion, bon fonctionnement, sécurité, authentification…) ;
de fournir les services de communication en ligne à votre demande expresse (authentification préférences d’affichage à l’écran, mémorisation des identifiants…).

Les cookies strictement nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du site (session utilisateur, enregistrement de votre progression…) ne sont pas soumis au recueil de votre consentement.

Les cookies, soumis à votre consentement, utilisés par notre Site ont différentes finalités :

statistiques et analyse d’audience : réaliser des statistiques de visites et de l’ouverture de nos communications électroniques afin de pouvoir en mesurer et en améliorer la performance.

Les différents cookies

Les cookies déposés par le GIP sont détaillés dans le tableau ci-dessous :

Nom du cookie	Catégorie	Finalité	Durée de validité
Cookie Advency_RGPD	obligatoire	Permet de connaître la préférence de l'utilisateur en matière de cookies	1 an
Jeton PKSES	optionnel (activé uniquement si le cookie Statistiques est accepté)	Permet de connaître la session de Matomo	1 heure
PK ID	optionnel (activé uniquement si le cookie Statistiques est accepté)	Utilisé pour caractériser la session (permet de savoir s'il s'agit d'un utilisateur unique) à des fins d’analyse et statistique d’audience.	1 an
Utilisateur Connecté : Token de session Drupal	Obligatoire	Permet de rester connecté au site	3 jours

Consentement au dépôt de cookies

Lors de votre première visite sur notre Site, il vous est proposé d’accepter ou de refuser l’utilisation de l’ensemble des cookies pour lesquels le consentement doit être recueilli.

Il vous est également possible de consentir indépendamment et spécifiquement pour chaque finalité distincte.

Lorsque vous acceptez le dépôt de cookies, un cookie de consentement est installé.

Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés ou lus sur votre terminal, un cookie de refus sera déposé sur votre équipement, afin que le GIP enregistre l’information selon laquelle vous vous êtes opposés à l’utilisation de cookies, et ce pour une durée de 6 mois.

Si vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies.

Les cookies de refus ou de consentement doivent rester sur votre terminal.

Gestion des cookies

Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies en cliquant sur l’icône en bas à gauche sur chaque page du site.

Attention : la prise en compte de votre refus d’installer un cookie repose sur le dépôt d’un cookie. Par conséquent, si vous désactivez tous les cookies de votre terminal ou si vous changez de terminal, nous ne saurons plus que vous avez choisi cette option.

Protection des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation des cookies telle que décrite ci-dessus, le GIP est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant, telles que des adresses IP, les pages vue, identifiant utilisateur, en tant que responsable du traitement.

Les finalités de ces cookies sont détaillées ci-avant au titre « finalité des cookies utilisés ».

Le traitement de vos données à caractère personnel collectées à partir de cookies strictement nécessaires est fondé sur l’intérêt légitime du GIP d’assurer le bon fonctionnement du site. Le traitement de vos données à caractère personnel collectées à partir de cookies d’analyse et fréquentation du Site est fondé que le recueil de votre consentement.

Les données collectées par les cookies utilisés pas le Site seront communiquées aux personnels habilités du GIP et le cas échéant ses sous-traitants.

Les cookies ne sont jamais conservés plus longtemps que nécessaire pour atteindre la finalité du cookie et, en tout état de cause, pas plus de 13 mois. Les données collectées à partir des cookies sont conservées 25 mois maximum.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de vos données, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement.

Vous disposez également d’un droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime du GIP.

Vous disposez également d’un droit de formuler des directives spécifiques et générales relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel post-mortem. L’exercice des droits et la communication de directives post-mortem spécifiques s’effectuent par courrier électronique à l’adresse mél suivante : tne@trousseaprojets.fr

Les demandes relatives à l’exercice de vos droits s’effectuent à l’attention du Délégué à la Protection des Données du GIP, à l’adresse de courrier électronique suivante : tne@trousseaprojets.fr

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés, autorité de contrôle compétente située 3, place de Fontenoy 75007 Paris.

Dernière modification : le 23 mars 2023